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Politique de confidentialité

Politique de confidentialité

INTRODUCTION

[Entreprise] met à votre disposition un Site, par l’intermédiaire duquel vous pouvez accéder à différents services.

La présente politique de confidentialité vise à vous informer des conditions dans lesquelles vos données personnelles sont traitées dans le cadre du Site. En accédant au Site et en souscrivant aux Services, l’Utilisateur consent à la collecte, puis au traitement de ses Données selon les modalités indiquées aux présentes.

Nous vous précisons que les traitements de données personnelles que [Entreprise] met en œuvre dans le cadre du Service sont effectués conformément au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 (ci-après « RGPD »), relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données personnelles et à la libre circulation de ces données et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

La présente Politique de confidentialité peut être modifiée à tout moment par [Entreprise], afin notamment de se conformer à toutes évolutions réglementaires, jurisprudentielles, éditoriales ou techniques et en avisera le Client et/ou l’Utilisateur. En cas de doute, celui-ci est invité à se référer avant toute navigation à la dernière version de la Politique de confidentialité mise en ligne.

DÉFINITIONS

Nous ou [ENTREPRISE] : [ENTREPRISE]

Vous : Les usagers du Site.

Site : Ensemble de pages web et de ressources reliées par des hyperliens, défini et accessible via l’URL https:// [URL DU SITE]

Service : La mise à disposition du Site.

Données personnelles : Toute information permettant de vous identifier, soit directement, soit indirectement. Par exemple : un nom, un numéro d’identification, des données de localisation, un identifiant en ligne, etc.

Cookies : Un cookie est un petit fichier qui peut être enregistré sur votre navigateur par un site web sur lequel vous vous connectez. Les cookies ont de multiples usages : ils peuvent servir à mémoriser votre identifiant client auprès d’un site marchand, le contenu courant de votre panier d’achat, la langue d’affichage de la page web, un identifiant permettant de tracer votre navigation à des fins statistiques ou publicitaires, etc.

IDENTITÉ ET COORDONNÉES DES RESPONSABLES DE TRAITEMENT

Dans le cadre du Service, les traitements de données personnelles sont mis en œuvre par [Entreprise] :

  • [Adresse des responsables de traitement]

COORDONNÉES DU DÉLÉGUÉ À LA PROTECTION DES DONNÉES

[Entreprise], a désigné un délégué à la protection des données (DPO) auprès de la CNIL, lequel est joignable :

  • Par mail à l’adresse suivante : [EMAIL DU DPO],
  • Par courrier à : [ADRESSE DU DPO].

Vous pouvez prendre contact avec lui au sujet de toutes les questions relatives au traitement de vos données personnelles et à l’exercice de vos droits.

HÉBERGEMENT ET TRAITEMENT DES DONNÉES

  • L’hébergement

Les Données collectées par [Entreprise] sont hébergées chez les prestataires suivants :

Site internet : [URL DU SITE]

Lieux d’hébergement des données :

[Adresse du lieu d’hébergement des données]

  • La finalité du traitement des données

Les traitements de données personnelles mis en œuvre dans le cadre du Service ont pour objet la mise à votre disposition du Site et la production de statistiques d’audience et d’utilisation du Site.

    • Le bon fonctionnement du site, l’amélioration permanente des Services
    • Gérer les demandes de contact
  • [A compléter si nécessaire]

Les traitements des données que vous saisissez dans les formulaires de contact présents sur le Site reposent sur votre consentement. Vous pouvez à tout moment le retirer en contactant le Délégué à la Protection des Données (voir ci-dessus), sans que cela n’affecte la licéité du traitement réalisé antérieurement au retrait de votre consentement.

Des statistiques d’audience et d’utilisation du Site sont par ailleurs produites à partir de vos données personnelles, à seule fin d’analyse du parcours de navigation pour l’amélioration du Service ou la détection d’anomalies.

Les traitements de données personnelles mis en œuvre pour la réalisation de cette finalité reposent sur votre consentement. Pour cette finalité, la collecte de vos données personnelles est donc facultative.

TRANSFERT DE DONNÉES PERSONNELLES VERS UN PAYS HORS UE

Dans le cadre des traitements de données personnelles mis en œuvre en vue de produire des statistiques d’audience et d’utilisation du Service, nous avons recours à la solution Google Analytics, proposée par la société Google, dont le siège social est situé aux Etats-Unis. Vos données personnelles sont donc susceptibles de faire l’objet d’un transfert en dehors de l’Union Européenne, lequel est encadré par les clauses contractuelles types proposées par la Commission Européenne, accessibles via l’URL suivant : https://privacy.google.com/intl/fr_fr/businesses/processorterms/mccs/

DURÉE DE CONSERVATION DES DONNÉES PERSONNELLES

Finalités du traitement Durée de conservation
Réponse à vos demandes de contact [A compléter]
Production de statistiques d’audience et d’utilisation du Service [A compléter]

VOS DROITS

Vous pouvez accéder aux données vous concernant, vous opposer au traitement de ces données, les faire rectifier ou les faire effacer. Vous disposez également d’un droit à la limitation du traitement de vos données. L’ensemble de ces droits peut être exercé auprès du Délégué à la Protection des Données (voir ci-dessus).

Si vous avez consenti au traitement de vos données personnelles aux fins de production de statistiques d’audience et d’utilisation du Service, vous pouvez retirer votre consentement à tout moment. Pour en savoir plus, sur la manière de retirer votre consentement, nous vous invitons à vous reporter à la section « Préférences ».

Enfin, vous disposez du droit de déposer une réclamation auprès de la CNIL en vous rendant sur son site web (https://www.cnil.fr/fr/plaintes) ou par courrier à l’adresse suivante : CNIL – 3 Place de Fontenoy – TSA 80715 – 75334 PARIS CEDEX 07.

COOKIES

1) Quels sont les cookies susceptibles d’être utilisés dans le cadre du Service ?

Deux types de cookies sont susceptibles d’être utilisés dans le cadre du Service :

  • Cookies nécessaires au bon fonctionnement du Site,
  • Cookies publicitaires et de mesure d’audience.

2a) Cookies nécessaires au bon fonctionnement du Site :

Nom du cookie Finalité Durée
Tarteaucitron Cookie utilisé pour stocker les préférences de l’utilisateur en matière d’utilisation des cookies 6 mois
_GRECAPTCHA Cookie utilisé pour distinguer les humains des robots lors de la soumission d’un formulaire 5 mois et 24 jours

Ces cookies étant exclusivement nécessaires au bon fonctionnement du Site, vous ne pouvez pas vous opposer à leur utilisation.

2b) Cookies publicitaires et de mesure d’audience :

Nom du cookie Finalité Durée
_fbp Publicité ciblée (Facebook) 3 mois
fr Publicité ciblée (Facebook) 3 mois
_ga Mesure d’audience 13 mois
_gid Mesure d’audience 24 heures
_gat_gtag_*** Mesure d’audience 1 minute

2c) Contenus embarqués depuis d’autres sites :

Les articles de ce site peuvent inclure des contenus intégrés (par exemple des vidéos, images, articles…). Le contenu intégré depuis d’autres sites se comporte de la même manière que si le visiteur se rendait sur cet autre site.

Ces sites web pourraient collecter des données sur vous, utiliser des cookies, embarquer des outils de suivis tiers, suivre vos interactions avec ces contenus embarqués si vous disposez d’un compte connecté sur leur site web.

Vous pouvez consulter la politique de confidentialité des services utilisés sur [SITE] :

3) Personnalisation et gestion des autorisations :

Lors de votre première visite sur le Site, un bandeau vous informe de la présence de ces cookies et vous invite à indiquer si vous acceptez ou refusez le dépôt de ces cookies. Votre choix est conservé pendant une durée de [X], si vous ne modifiez pas votre choix ou videz le cache de votre navigateur entre temps.

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